Michel Ruelle

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Ruelle
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1430925S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Michel Ruelle
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1422026S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Michel Ruelle
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1403221S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Ruelle (Michel, Hugues, Pierre)
major, génie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Ruelle (Michel, René)
agriculteur ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ruelle (Michel)
à la recette divisionnaire des impôts de Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
receveur divisionnaire des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000403844(source JORF)
nomination
26 Mars 200226/03/2002
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ruelle (Michel)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Guinée
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1995-01-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000735295(source JORF)
détachement
14 Février 199514/02/1995
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993